La politique Irstea – Introduction

La politique d’Irstea en matière de gestion des données de recherche couvre l’ensemble des données produites dans le cadre des travaux scientifiques et techniques de l’Institut, que ces travaux aient été financés sur fonds publics ou privés.

Par « données de recherche », on entend : « les enregistrements factuels (chiffres, textes, images et sons), qui sont utilisés comme sources principales pour la recherche scientifique et sont généralement reconnus par la communauté scientifique comme nécessaires pour valider des résultats de recherche ; un ensemble de données de recherche constitue une représentation systématique et partielle du sujet faisant l’objet de la recherche. Par extension, nous incluons également les données contenues dans les cahiers de laboratoire.

Il existe des données obligatoirement publiques et des données qui peuvent rester à usage privé, voire même des données totalement confidentielles.

Parmi les données publiques, il y a des données qui peuvent être utilisées pour élaborer des produits (bases de données par exemple) que l’on peut licencier. On traite ici des données amont et non de tous les produits induits.

Certaines données publiques sont diffusées en libre accès ; attention, libre accès ne signifie pas obligatoirement « accès gratuit ».

Irstea prend en charge la gestion des données produites dans le cadre de ses activités de recherche ; elle peut déléguer tout ou partie de cette activité à un tiers dans le cadre de partenariats ou de contrats de sous-traitance.

Ce document présente les grands principes de la politique Irstea, il est complété par un guide pratique à l’usage des équipes scientifiques et des fonctions d’appui concernées ; le guide donne pour sa part toutes les directives et recommandations nécessaires au traitement, non seulement des données, mais aussi des produits élaborés à partir de ces données (bases de données, brevets, publications…).

Irstea gère à la fois des données publiques de recherche et des données confidentielles dont les modalités de traitement et d’exploitation sont contractualisées et stipulées dans les conventions partenariales. La politique Irstea intègre donc ces deux volets complémentaires.